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Règlement intérieur

Dernier ajout : 28 février.

Le présent Règlement Intérieur a été rédigé en concertation avec les élèves et enseignants du CVL (conseil des délégués pour la vie lycéenne), les fédérations de parents d’élève, ainsi que la direction, à l’occasion de diverses réunions de travail. Il a été soumis à l’avis du Conseil d’Administration du lycée et approuvé en séance en date du 29 juin 2010.

« La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui.
La Loi est la même pour tous, soit qu’elle protège, soit qu’elle punisse. »
Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (août 1789)

Le Lycée François RABELAIS, établissement d’enseignement public, forme une communauté éducative composée des élèves, des enseignants, des personnels d’éducation, d’orientation, de direction, des personnels sociaux et de santé, administratifs, techniques et de service, mais aussi des parents d’élèves et/ou de leurs responsables légaux. Il constitue un lieu d’instruction et d’éducation qui permet à chaque élève de développer sa personnalité, d’acquérir une culture générale, de s’insérer dans la vie sociale et d’exercer sa citoyenneté, quelle que soit son origine sociale et culturelle.
Le principe de laïcité, la tolérance, la neutralité politique, idéologique et religieuse sont les fondements du fonctionnement de l’Ecole publique. Les droits et obligations sont mis en œuvre dans le cadre de ces principes et ne sauraient autoriser des actes de prosélytisme ou de propagande, ni porter atteinte à la dignité et aux droits des membres de la communauté scolaire ou compromettre leur sécurité morale ou physique. Ils excluent ainsi toute expression publique ou activité à caractère discriminatoire. Chacun a droit au respect de son intégrité physique et de sa liberté de conscience, le respect de son travail et de ses biens, la liberté d’exprimer ses opinions.
L’inscription au lycée, et donc l’appartenance à la communauté éducative, implique de fait l’adhésion au présent règlement. La signature du présent règlement intérieur par l’élève et ses responsables légaux signifie la prise de connaissance de son contenu.
Ce Règlement Intérieur est valable pour l’ensemble de l’établissement et de ses services annexes, pour toutes les activités scolaires et éducatives se déroulant tant à l‘intérieur qu’à l’extérieur de celui-ci.
Tous les adultes de la Cité Scolaire, quelle que soit leur fonction ou leur rôle au sein de l’établissement, ont vocation à garantir le respect des règles de vie et de fonctionnement. Les élèves se montreront donc à l’écoute et respectueux de leurs consignes. Les manquements seront sanctionnés.

Tout élève doit être en possession de son carnet de liaison dès lors qu’il se trouve dans l’enceinte de l’établissement. Il est tenu de le présenter sans aucune discussion à tout adulte de la Cité Scolaire
qui lui en fait la demande.

1-) REGIME DES ENTREES ET SORTIES

  • Horaires

Ils sont applicables du lundi matin au samedi midi selon le calendrier scolaire national.

Horaires des Cours

Matin :
8h à 8h55
9h à 9h55
10h10 à 11h05
11h10 à 12h05
12h10 à 13h05
Après-midi :
13h30 à 14h25
14h30 à 15h25
15h40 à 16h35
16h40 à 17h35

Ouverture de la grille :
Matin :
7h45 à 8h05
8h50 à 9h05
9h50 à 10h15
11h05 à 11h15
12h à 12h10
Après-midi :
13h00 à 13h10
13h20 à 13h30
14h20 à 14h35
15h20 à 15h45
16h30 à 16h45
17h30 à 17h45

  • Accès

L’entrée dans la Cité Scolaire est interdite à toute personne étrangère à l’établissement. Tout élève se rendant complice d’une intrusion sera soumis à une sanction disciplinaire.
Toute personne souhaitant rencontrer un personnel de l’établissement doit obligatoirement se présenter à l’accueil et, si possible, avoir pris rendez-vous au préalable.
L’introduction de tout animal est strictement interdite.
L’aire de stationnement des voitures est strictement réservée aux personnels.
L’accès par les portails du haut et du bas réservés aux personnels et aux services, est strictement interdit aux élèves.
Pour des raisons de sécurité, les utilisateurs de deux roues (avec ou sans moteur) doivent descendre de leur vélo ou de leur scooter avant le franchissement de la grille, et poursuivre leur chemin à pied jusqu’au garage à vélos, et inversement jusqu’à la grille lors de leur départ.
Les moteurs seront systématiquement coupés AVANT l’entrée dans l’enceinte de l’établissement et allumés APRES la sortie.
Les deux roues, avec ou sans moteur, doivent être poussés par leur utilisateur. Le rallumage du moteur n’est toléré que pour la montée accédant au parking 2 roues. Cet allumage est inutile, et donc interdit, dans le sens de la descente.
L’utilisation des cycles et motocycles est sous l’entière responsabilité des familles, l’établissement ne pourra être tenu pour responsable en cas de détérioration ou de vol.

  • Entrées et sortie d’élèves

Afin de limiter au maximum les intrusions de personnes extérieures à l’établissement, et de garantir la sécurité des biens et des personnes, aucune entrée ou sortie d’élèves n’est autorisée en dehors des horaires d’ouverture de la grille ci-dessus mentionnés, qui sont conformes aux emplois du temps des classes.
Les demandes d’ouverture intempestives auprès des agents d’accueil ou des assistants d’éducation pourront être sanctionnées.
Une ouverture exceptionnelle est prévue pour tous les cours qui commencent ou se terminent en dehors des heures habituelles de sonnerie (travaux pratiques de sciences notamment).
Les élèves ne peuvent quitter l’établissement qu’à la fin de leur journée de cours conformément à leur emploi du temps pour les élèves demi-pensionnaires, et à la fin de chaque demi-journée de cours pour les élèves externes.

2-) COMPORTEMENT

Tous les membres de la communauté éducative ont le devoir de n’user d’aucune violence, qu’elle soit physique, verbale ou psychologique. Les violences verbales, la dégradation des biens personnels et publics, les brimades, les vols ou les tentatives de vol, les violences physiques, le bizutage, le racket, les violences sexuelles, dans l’établissement ou à ses abords immédiats, constituent des comportements répréhensibles, qui peuvent faire l’objet de sanctions disciplinaires au niveau de l’établissement, mais également d’un dépôt de plainte auprès du procureur de la république et donc de poursuites pénales.

  • Courtoisie et respect d’autrui

Offrir à chacun, élève et adulte, la possibilité de travailler dans l’ordre, dans le calme, et dans le respect est une priorité. La politesse est la règle. Les élèves doivent respecter les règles élémentaires de courtoisie et de civilité : vocabulaire convenable vis-à-vis des adultes et entre élèves, attitudes courtoises, respect des règles de la vie en communauté, respect des règles d’hygiène et du travail des agents de service (pas de crachat ni de dessin sur les tables, utilisation des poubelles mises à disposition, etc).
Pour des raisons de savoir-vivre, d’hygiène, et de sécurité, il est formellement interdit de s’étendre ou de s’asseoir à même le sol dans les couloirs.
Les manifestations affectives entre élèves doivent rester discrètes.
En classe, la consommation de produits alimentaires, de chewing-gums et de boissons est interdite.

  • Tenue vestimentaire

Les élèves doivent se présenter dans l’établissement et lors des sorties et voyages scolaires, avec une tenue correcte, décente et adaptée à un établissement scolaire. Le port de tout couvre-chef est interdit dans l’enceinte des bâtiments.
Conformément aux dispositions de l’article L 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues pour lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît cette interdiction, le Chef d’établissement organise un dialogue avec l’élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.
Une blouse en coton est obligatoire pendant les travaux pratiques de Physique-Chimie et de Sciences de la Vie et de la Terre. Une tenue appropriée à la pratique des activités physiques et sportives est obligatoire en cours d’Education Physique et Sportive, et conforme aux indications fournies par l’enseignant.

  • Usage et consommation de produits dangereux ou interdits

Conformément au Décret n° 2006-1386 du 15.11.2006, et à la règle commune de l’établissement, il est totalement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement : Bâtiments et espaces non couverts, ainsi que devant l’entrée principale du lycée. Cette interdiction s’applique aux personnels, aux élèves, comme à toute personne pénétrant dans l’établissement.
La consommation d’alcool est interdite au sein de l’établissement, pendant les sorties et les voyages scolaires. L’usage et la détention de toute drogue sont illégaux et par conséquent strictement interdits au sein de l’établissement et à ses abords immédiats, ainsi que pendant les sorties et les voyages scolaires.
L’utilisation et/ou l’introduction d’armes de toutes catégories, d’objets ou de produits potentiellement dangereux, toxiques, ou pouvant être utilisés à des fins de blessures ou de dégradations, volontaires ou non, sont strictement interdites.

  • Usage d’effets personnels

Il est strictement interdit d’écouter de la musique sans écouteur dans tous les bâtiments du lycée, y compris les couloirs et le hall.
L’utilisation par les élèves de téléphone portable est strictement interdite dans tous les bâtiments du lycée, y compris les couloirs et le hall. Leur usage est toléré à l’extérieur des locaux uniquement.
L’utilisation par les élèves d’appareils photos et de matériel vidéo enregistreur est strictement interdite dans l’enceinte de la Cité Scolaire. Tous ces appareils (téléphones, diffuseurs et écouteurs) doivent être éteints et rangés au fond du sac avant l’entrée dans la salle de cours, le CDI, ainsi qu’au réfectoire.
Le non respect de ces règles pourra entraîner une confiscation temporaire de l’objet qui ne sera rendu qu’aux parents et/ou responsable(s) légal(aux) de l’élève.
Il est fortement conseillé aux élèves de ne pas se rendre au lycée avec des objets de valeur ou une somme d’argent importante. Les équipes pédagogiques et éducatives déclinent leur responsabilité en cas de perte ou de vol de tout objet personnel, en particulier lors des activités d’éducation physique et sportive.
Les objets trouvés doivent être remis au bureau de Vie Scolaire ou au secrétariat.

  • Attitude en classe

Dans le cadre de la classe, tout élève doit agir conformément aux règles élémentaires de bonne conduite et aux consignes imposées. A défaut, l’élève s’expose à une punition donnée par l’enseignant, voire à une sanction.

  • Respect du matériel et des locaux

Il est impératif d’apporter le plus grand soin au cadre de vie offert par le lycée. La propreté et l’intégrité des locaux, du mobilier et du matériel doivent être respectées dans les salles de cours, le CDI, les couloirs, le théâtre, le gymnase, le réfectoire, la cour et les toilettes.
Les jets de bombes à eau, nourriture, ou de tout autre projectile, dans l’enceinte de l’établissement tout comme à ses abords immédiats, notamment à l’occasion de la fin de l’année scolaire, pourront être sanctionnés d’une exclusion immédiate de l’établissement et d’un dépôt de plainte auprès du Procureur de la République pour dégradation de bien public.

  • Modalités de déplacement des élèves

Les élèves doivent circuler dans les couloirs dans le respect des autres, sans courir ni crier.
Pendant les cours, les déplacements doivent demeurer exceptionnels et discrets, ils ne sont autorisés que pour des motifs pédagogiques et de santé, et soumis à l’autorisation d’un adulte ; les élèves ne sont pas autorisés à stationner dans les couloirs, les escaliers, et devant les préfabriqués.
En cas d’absence imprévue d’un professeur de plus de 10 minutes en début de séance, un élève délégué doit s’informer auprès de la conseillère principale d’éducation qui donnera les consignes à suivre.
Le bâtiment de l’administration n’est pas un lieu de passage. Un élève peut s’y rendre individuellement pour effectuer une démarche administrative ; les groupes n’y sont pas autorisés.

  • En dehors des cours

Les élèves ne sont pas autorisés à stationner dans les couloirs et les escaliers pendant les récréations, la pause méridienne, ainsi que lorsqu’ils n’ont pas cours. Une salle d’étude en autonomie et une salle de détente des élèves sont mises à leur disposition pendant toute la durée d’ouverture du lycée. La priorité y est donnée aux élèves qui souhaitent disposer d’un lieu pour effectuer leur travail scolaire. Le plus grand calme y est donc exigé, ainsi qu’une tenue correcte et adaptée à un établissement scolaire. Il est strictement interdit d’y écouter de la musique sans écouteur. L’utilisation de téléphone portable y est également strictement interdite. En dehors des activités pédagogiques susceptibles de s’y dérouler ponctuellement, ces salles sont ouvertes aux élèves en accès libre.

  • Aux abords du lycée

Le lycée est responsable des élèves dans l’enceinte de l’établissement, ainsi qu’à ses abords immédiats (Bulletin Officiel de l’Education Nationale n°11 du 15 octobre 1998).
Ainsi, lorsque les élèves sont à l’extérieur, devant le lycée, pendant une récréation ou un temps de pause, ils restent sous la responsabilité de l’établissement, et donc soumis au règlement intérieur.
Par respect pour les non-fumeurs, pour le confort de tous, et notamment des collégiens de la Cité Scolaire, il est strictement interdit de fumer devant l’entrée principale du lycée.
D’une manière générale, lorsqu’ils se trouvent à l’extérieur de l’enceinte de l’établissement, les élèves veilleront à adopter une attitude empreinte de civisme et de respect pour le voisinage.

3-) ASSIDUITE ET PONCTUALITE

L’assiduité demeure la condition de bonnes études et de la progression régulière de l’élève et du groupe.
Chaque lycéen s’engage à être ponctuel et à participer avec assiduité à tous les cours sans exception. Toute modification de l’emploi du temps est signalée dans le carnet de liaison et doit être contresignée par les parents et/ou le(s) responsable(s) légal(aux) de l’élève.
L’obligation d’assiduité consiste à participer au travail scolaire, à respecter les horaires d’enseignement, ainsi que le contenu des programmes et les modalités de contrôle des connaissances. Un élève ne peut en aucun cas refuser d’étudier certaines parties du programme ni se dispenser d’assister à certains cours. L’absence volontaire constitue un manquement à l’obligation d’assiduité.
En cas de manquement manifeste à l’obligation d’assiduité, l’élève s’expose à des sanctions, au niveau de l’établissement, mais aussi au niveau de l’inspection académique qui est tenue informée de la fréquentation scolaire des élèves.

  • Contrôle des présences

Il est effectué à chaque heure de cours sous l’entière responsabilité du professeur en charge de la classe qui remplit une fiche d’appel et la transmet à la Vie Scolaire pour traitement.

  • Absences

En cas d’absence, la famille informe le jour même, sauf cas de force majeure, le service de la Vie Scolaire, du motif et de la durée probable de l’absence.
Pour toute absence prévisible, la famille est tenue d’informer par écrit et au préalable, le service de la Vie Scolaire.
Toute absence doit être justifiée par écrit à l’aide du carnet de liaison complété par les parents et/ou responsable(s) légal(aux) de l’élève, le jour du retour de l’élève au lycée, et ce, avant la reprise du premier cours indiqué à l’emploi du temps de l’élève.
Les professeurs, informés des absences de tous les élèves, demanderont trace de la justification de l’absence (carnet de liaison visé par la Vie Scolaire). En cas d’absence de trace de cette justification, l’élève se rendra à la Vie Scolaire muni de son carnet, puis réintégrera immédiatement le cours. La famille sera avisée.

  • Ponctualité

Aucun retard en cours n’est accepté.
La ponctualité, condition d’efficacité et marque de politesse, est exigée de tous. Un élève qui se présente au professeur après le début cours n’assistera pas à l’heure de cours commencée.
Il s’adressera immédiatement à la Vie Scolaire afin d’enregistrer son retard. Il entrera en cours au début de l’heure suivante.
Un élève retardataire qui ne se signale pas à la Vie Scolaire ne sera pas noté retardataire mais absent, toute absence étant comptabilisée, selon la réglementation en vigueur, en demi-journée.

4-) TRAVAIL ET EVALUATION

Les élèves ont l’obligation d’accomplir les tâches inhérentes à leurs études et de participer à toutes les activités correspondant à leur scolarité. Les élèves doivent travailler en cours et à la maison, et rendre le travail donné aux dates prévues. Ils doivent être équipés de l’ensemble du matériel scolaire nécessaire à l’accomplissement de ces obligations (livres, stylos, feuilles, calculatrice, … ) ; en particulier, ils doivent être en possession de leurs manuels à tous les cours si les professeurs le demandent. A défaut, les élèves s’exposent à une punition scolaire donnée par l’enseignant, voire à une sanction disciplinaire.

  • Matériel indispensable en classe
    Manuel et cahier sont des outils indispensables à l’apprentissage et à la réussite de chaque élève. Tout élève est tenu d’apporter à chaque séance son manuel et les supports de cours préconisés par l’enseignant, et d’y écrire le cours dans son intégralité, avec clarté et précision. Le cours doit être appris pour la séance suivante. Après une absence, les cours manquant doivent être recopiés à partir du travail d’un camarade, et appris. Les cours doivent être revus tout au long de l’année. L’élève peut être interrogé sur l’ensemble des cours, y compris ceux qui ont été recopiés après une absence. En cas d’oubli ponctuel du cahier ou du manuel, l’élève pourra recevoir une observation orale. En cas de persistance du problème, l’élève pourra s’exposer aux punitions scolaires, voire aux sanctions, prévues dans le règlement intérieur.
  • Travaux Personnels Encadrés (TPE) en 1ère – Modules d’exploration – Accompagnement personnalisé

Pendant les heures de TPE, de Module d’Exploration ou d’Accompagnement Personnalisé prévues à l’emploi du temps, les élèves peuvent être amenés, sur décision du professeur qui encadre le TPE, le Module d’Exploration ou l’ Accompagnement Personnalisé, à travailler seuls ou en groupe, dans l’établissement sous la responsabilité directe d’un adulte ou en autonomie sous la responsabilité de l’établissement, ou hors de l’établissement à condition que l’autorisation de sortie ait été signée par les parents et/ou responsable(s) légal(aux) de l’élève. Les élèves doivent respecter les consignes du professeur et se conformer aux dispositions du présent règlement intérieur de l’établissement.

  • Modalités de contrôle des connaissances

Des évaluations régulières sont effectuées tout au long des 3 trimestres.
Au cours de l’année scolaire, une semaine est réservée à des examens blancs ; la plupart des cours sont susceptibles d’être suspendus pendant cette période.
Pendant les examens blancs, les élèves seront placés dans les conditions réelles d’examen. Les téléphones portables ainsi que les appareils audio et/ou video seront notamment éteints et placés dans les cartables qui seront déposés dans un coin de la salle d’examen.
Toute fraude ou tentative de fraude fera l’objet d’un rapport à l’administration, sans préjuger des punitions ou sanctions étudiées et appliquées en fonction des cas.

  • Suivi des élèves

Les professeurs, la conseillère principale d’éducation, les délégués des élèves et des parents se réunissent en conseil de classe en fin de trimestre sous la présidence du Proviseur ou de son représentant.
Le bulletin trimestriel comportant notes et appréciations est adressé à la famille. Un compte-rendu du conseil de classe établi par les parents délégués peut y être joint. Un bulletin de mi-trimestre est également adressé aux parents des élèves de seconde au premier et au deuxième trimestre.
Des mentions sur les bulletins scolaires (encouragements, compliments et félicitations) pourront être attribuées aux élèves en fonction de leurs résultats et attitudes.
Toute initiative, dans le domaine du civisme, de la solidarité, des disciplines artistiques et sportives, sera encouragée et récompensée.
Un élève concerné par un avertissement travail et/ou conduite et/ou assiduité pourra faire l’objet d’un suivi individualisé auquel les parents ou responsables légaux seront associés, afin qu’il améliore son comportement.

5-) PRATIQUE DE L’EPS

Les élèves doivent obligatoirement disposer d’une tenue complète d’EPS conforme aux consignes formulées par l’enseignant de la discipline en fonction des activités prévues.
En cas d’inaptitude (qu’elle qu’en soit le motif et la durée), l’élève doit obligatoirement se présenter à l’heure du cours devant son professeur d’éducation physique et sportive. Exceptionnellement, en fonction de l’inaptitude, l’enseignant d’EPS pourra autoriser l’élève à ne pas assister au cours. Dans ce cas, l’enseignant délivrera un justificatif à l’élève que ce dernier devra présenter aussitôt à la vie scolaire, qui décidera de la suite à donner.

En attendant les cours, les élèves ne doivent ni descendre au gymnase, ni stationner dans les escaliers. L’établissement n’est pas responsable des élèves qui resteraient, après les cours ou le déjeuner, dans l’établissement en attendant les activités de l’Association Sportive du mercredi.

6-) DROITS DES LYCEENS

Les élèves disposent des droits d’expression individuelle et collective, de réunion, d’association et de publication. Ceux-ci s’exercent dans un esprit de tolérance, de respect d’autrui et du pluralisme, et sont fondés sur des principes de neutralité et de laïcité, sans porter atteinte aux activités d’enseignement, au contenu des programmes et à l’obligation d’assiduité.
Tout propos diffamatoire ou injurieux peut avoir des conséquences graves.
Des panneaux d’affichage spécifiques et un local sont mis à la disposition des élèves pour l’exercice de ces droits.

  • Le droit d’expression collective

Il s’exerce par l’intermédiaire des délégués des élèves élus, du Conseil de la vie lycéenne et des associations.

  • Le droit de publication et d’information

Les élèves disposent d’un droit d’affichage non anonyme. Il est autorisé sur les panneaux réservés aux élèves. Tout document faisant l’objet d’un affichage ou d’une diffusion doit être communiqué au préalable au Proviseur ou à son représentant. Le Chef d’établissement peut procéder à l’enlèvement des affiches ou publication portant atteinte à l’ordre public ou aux droits d’autrui. L’affichage ne peut en aucun cas être anonyme. Toute publication engage la responsabilité de son auteur.

  • Le droit de réunion

Le droit de réunion s’exerce à l’initiative des délégués des élèves, d’un groupe d’élèves ou d’une association, en dehors des cours. Il a pour objectif de faciliter l’information des élèves. La tenue de ces réunions est soumise à l’autorisation du Chef d’établissement.

  • Le droit d’association

Les élèves majeurs ont la possibilité de créer d’une association à but non lucratif telle qu’une maison des lycéens. Cette création doit être soumise à l’accord du Conseil d’Administration afin que l’association soit hébergée par le lycée et puisse exercer ses activités en son sein. Une copie des statuts devra être remise au Chef d’établissement.

7-) REGIME DES PUNITIONS ET SANCTIONS

Pour assurer la liberté de tous et l’épanouissement de chacun, et préserver la bonne marche de l’établissement, la communauté scolaire peut être amenée à sanctionner les élèves qui ne respectent pas les clauses du présent règlement. En cas de faute grave ou délit, des poursuites judiciaires ou pénales pourront être engagées. Le régime des mesures disciplinaires s’inscrit dans une logique éducative, visant à impliquer l’élève dans une démarche de responsabilité. Sans préjuger des punitions ou sanctions applicables à l’élève, tout acte de vandalisme ou dégradation engage pécuniairement l’élève ou son représentant légal.

  • Réforme des procédures disciplinaires
    BOEN dans le numéro spécial n°6 du 25 août 2011

La réforme des procédures disciplinaires dans les établissements d’enseignement du second degré vise à réaffirmer le respect des règles et à limiter le recours aux exclusions temporaires de la classe ou de l’établissement et aux exclusions définitives de l’établissement afin d’éviter un processus de déscolarisation. L’accent est mis sur la responsabilisation des élèves.

Ainsi, depuis le 1er septembre, sont applicables dans les établissements scolaires :

* L’automaticité des procédures disciplinaires prévues dans certaines hypothèses :
- lorsque l’élève est l’auteur de violence verbale à l’égard d’un membre du personnel de l’établissement
- lorsque l’élève commet un acte grave à l’égard d’un membre du personnel ou d’un élève ;
- lorsqu’un membre du personnel de l’établissement a été victime de violence physique. Dans ce cas, le chef d’établissement sera tenu de saisir le conseil de discipline.
* Le respect de la procédure contradictoire lorsque le chef d’établissement prononce seul une sanction sans saisine du conseil de discipline ;
* La nouvelle échelle des sanctions disciplinaires (R. 511-13 du code de l’éducation) ;
* Les nouvelles modalités de conservation des sanctions.

1 -* Les punitions scolaires

Elles sont prononcées par les enseignants, les personnels de direction et d’éducation. Elles sont également attribuées par un membre du personnel de direction ou d’éducation à la demande d’un membre du personnel administratif, technique ou de service. Elles concernent les manquements mineurs aux obligations des élèves, de nature à perturber le bon fonctionnement de la classe, ou de l’établissement.
Un élève qui refuse d’exécuter une punition scolaire s’expose à une sanction disciplinaire.
Les punitions scolaires sont considérées comme des mesures internes, sont proportionnelles et individuelles :
- Observation orale avec rappel de la règle commune
- Mise en garde avec inscription sur le carnet de liaison pour signature des parents ou du(des) responsable(s) légal(aux)
- Travail supplémentaire à faire à la maison
- Heure(s) de retenue

  • Les sanctions disciplinaires

Elles sont prononcées selon le cas par le chef d’établissement ou par le conseil de discipline. Elles concernent les atteintes aux personnes et aux biens, ainsi que les manquements graves aux obligations des élèves.
Un élève qui refuse d’exécuter une punition scolaire s’expose à une sanction disciplinaire.
Les sanctions disciplinaires sont graduées, individuelles, motivées et expliquées. La recherche d’une médiation est souhaitable, ainsi tout élève sera entendu avant d’être sanctionné. Le principe du contradictoire s’applique avant toute décision à caractère disciplinaire, qu’elle émane ou non du Chef d’établissement ou du conseil de discipline. Le respect de ces principes généraux du droit, dans la mise en œuvre des sanctions, permet d’éviter l’incompréhension et le sentiment d’injustice.

  • Echelle des sanctions disciplinaires

Ainsi, conformément à l’Article R511-13 modifié par le décret n°2011-728 du 24 juin 2011 - art. 6 les sanctions qui peuvent être prononcées à l’encontre des élèves sont les suivantes :
1° L’avertissement ;
2° Le blâme ;
3° La mesure de responsabilisation ;
4° L’exclusion temporaire de la classe. Pendant l’accomplissement de la sanction, l’élève est accueilli dans l’établissement. La durée de cette exclusion ne peut excéder huit jours ;
5° L’exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes. La durée de cette exclusion ne peut excéder huit jours ;
6° L’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes.

Une sanction disciplinaire peut être assortie d’un sursis total ou partiel.

  • Le conseil de discipline

Seul le conseil de discipline est habilité à prononcer une exclusion temporaire de l’établissement supérieure à 8 jours ou une exclusion définitive.

En cas de réunion du conseil de discipline, le ou les responsables légaux de l’élève concerné sont informés de cette procédure et sont également entendus. L’élève ou la famille peuvent se faire assister de la personne de leur choix.

  • La mesure de responsabilisation : nouvelle sanction disciplinaire

La mesure de responsabilisation a pour objectif de faire participer les élèves, en dehors des heures d’enseignement, à des activités de solidarité, culturelles ou de formation à des fins éducatives. Elle peut être exécutée au sein de l’établissement, d’une association, d’une collectivité territoriale, d’un groupement rassemblant des personnes publiques ou d’une administration de l’Etat. L’accord de l’élève, et, lorsqu’il est mineur, celui de son représentant légal, est recueilli en cas d’exécution à l’extérieur de l’établissement. La mise en place d’une mesure de responsabilisation est subordonnée à la signature d’un engagement par l’élève à la réaliser.
L’externalisation de la mesure de responsabilisation nécessite la signature préalable d’une convention avec les partenaires susceptibles d’accueillir des élèves. Les clauses types de cette convention sont fixées par arrêté ministériel. La durée d’une mesure de responsabilisation ne peut excéder vingt heures. Lorsqu’elle consiste en particulier en l’exécution d’une tâche, celle-ci doit respecter la dignité de l’élève, ne pas l’exposer à un danger pour sa santé et demeurer en adéquation avec son âge et ses capacités. Un exemplaire de la convention est remis à l’élève ou à son représentant légal.

  • Cas particulier de l’exclusion ponctuelle de cours

L’exclusion ponctuelle de cours est de la responsabilité de l’enseignant.
Il s’agit d’une réponse à un comportement d’une exceptionnelle gravité rendant impossible la poursuite du cours dans des conditions normales de sécurité pour l’enseignant, la classe, ou l’élève lui-même.
Un élève exclu de cours sera conduit obligatoirement à la Vie Scolaire, accompagné par un élève de sa classe, et muni de son carnet de liaison complété par l’enseignant. Les parents ou responsables légaux de l’élève seront systématiquement informés.

  • Les dispositifs alternatifs et d’accompagnement

Un contrat de Vie Scolaire incluant une fiche de suivi pourra être proposé à un élève et à sa famille afin qu’il améliore son travail et son comportement.
Une commission éducative constituée de l’équipe éducative peut être mise en place afin de réguler les punitions, de suivre les mesures d’accompagnement et éventuellement d’assurer une médiation entre l’élève et l’établissement. Elle peut constituer un préalable au conseil de discipline.

  • Inscription au dossier de l’élève

L’avertissement, le blâme et la mesure de responsabilisation sont effacés du dossier administratif de l’élève à l’issue de l’année scolaire. Les autres sanctions, hormis l’exclusion définitive, sont effacées du dossier administratif de l’élève au bout d’un an.
Toutefois, un élève peut demander l’effacement des sanctions inscrites dans son dossier administratif lorsqu’il change d’établissement.

Les sanctions sont effacées du dossier administratif de l’élève au terme de sa scolarité dans le second degré.

8-) LE C.D.I. (Centre de Documentation et d’Information)

Le Centre de Documentation et d’Information (CDI) est ouvert, selon un horaire affiché, à tous les membres de la communauté scolaire. Il met à disposition une bibliothèque et un pôle informatique avec accès Internet réservé à des recherches scolaires (cf. charte informatique). Des documents pour l’orientation sont aussi en accès libre. Pour faciliter une ambiance de travail, les allées et venues doivent être limitées. Le silence y est exigé. Le professeur-documentaliste pourra rappeler à tout moment les consignes auxquelles chaque élève doit se plier. Un élève qui ne respecte pas les lieux, ou les règles élémentaires de fonctionnement et de courtoisie, pourra être temporairement ou définitivement exclu du CDI.

Le CDI est un lieu permettant la recherche personnelle ; les activités de documentation y sont donc prioritaires, voire exclusives. Ce n’est pas une « salle de permanence » : pour faire leurs devoirs, les élèves sont invités à se rendre en salle d’étude.

Le CDI est aussi le lieu d’activités pédagogiques sous la direction du professeur-documentaliste et des enseignants (Education Civique Juridique et Sociale, Travaux Personnels Encadrés, Module d’Exploration, Accompagnement Personnalisé…). De manière ponctuelle, le CDI pourra donc être réservé pour ces activités, partiellement ou en totalité.

Tout élève détériorant ou volant les ouvrages ou le matériel pourra être sanctionné d’une exclusion immédiate du CDI, voire d’un dépôt de plainte auprès du Procureur de la République pour vol et/ou dégradation de bien public.

Tout document emprunté, égaré ou rendu en mauvais état sera facturé.

L’établissement prête des manuels scolaires en début d’année à chaque élève. Tout manuel détérioré ou non rendu en fin d’année devra être remboursé. Le retour de tous les manuels ou le règlement des factures correspondantes est exigé pour toute réinscription ou délivrance d’un exeat.

9-) LA PAUSE MERIDIENNE

La demi-pension n’est pas obligatoire. Il s’agit d’un service rendu aux élèves et à leur famille qui implique le respect de ses règles de fonctionnement. Le non respect des règles de fonctionnement de la demi-pension, le manque de savoir vivre ainsi que le manque de respect à l’égard d’un personnel de service ou d’éducation pourront être sanctionnés par une exclusion de la demi-pension, qui peut être temporaire ou définitive.

Le déjeuner est servi au réfectoire du lundi au vendredi entre 11h30 et 13h15.

Les élèves demi-pensionnaires accèdent au réfectoire sur les indications et consignes du personnel de Vie Scolaire, munis de leur carte de cantine. La présentation de la carte magnétique est exigée à l’entrée du réfectoire. Cette carte magnétique est personnelle ; tout prêt, échange ou cession est strictement interdit. En cas de perte ou d’oubli de la carte, l’élève déjeunera à la fin du service (13h).

Le repas est un temps de pause dont chacun doit pouvoir profiter sereinement. Pour le bien-être de tous, chaque élève doit adopter une attitude correcte et un comportement respectueux, et se plier aux consignes du personnel de Vie Scolaire, tant pendant le temps d’attente dans le hall, qu’en salle de restauration.

Les casquettes, bonnets et capuches sont interdits, ainsi que les écouteurs audio, casques, téléphones portables. Les téléphones portables et écouteurs doivent être éteints et rangés avant le passage de la carte dans la borne. En cas de refus, l’élève se verra refuser l’entrée au réfectoire.

10-) AIDE AUX ELEVES ET AUX FAMILLES

  • Infirmière
    Tout élève souffrant sera accompagné à l’infirmerie (muni de son carnet) par un autre élève de sa classe. L’accompagnateur repart aussitôt en cours muni d’un billet attestant la prise en charge de l’élève souffrant.

Pour quitter l’établissement, un élève mineur doit être pris en charge par l’un de ses parents (ou un adulte mandaté) qui vient le chercher. Si l’état de l’élève le permet, une autorisation parentale transmise par télécopie au lycée peut permettre à l’élève mineur de quitter seul l’établissement. Les élèves majeurs sont autorisés, si leur état le permet, à signer eux-mêmes une décharge de responsabilité à l’établissement.

Selon l’état de l’élève, l’infirmière du lycée appelle le SAMU Centre 15 pour avis médical et conduite à tenir.

Afin d’accompagner au mieux chaque élève dans sa scolarité, les familles et responsables légaux des élèves peuvent prendre contact, s’ils le souhaitent, avec l’infirmière du lycée, afin de signaler le suivi d’un traitement médical spécifique, ou de toute autre situation de nature médicale susceptible d’avoir un retentissement sur la scolarité de l’élève (présentation d’une allergie, d’une affection chronique, d’un trouble auditif, visuel, du langage, de l’écriture, de la mobilité, etc). Un suivi pourra être mis en place en lien avec le médecin scolaire.

  • Assistante Sociale
    Les élèves ou les familles ont la possibilité de rencontrer l’assistante sociale présente dans l’établissement. Elle est à l’écoute des difficultés familiales, personnelles ou financières (fonds sociaux) et œuvre dans l’intérêt de l’élève. Elle permet un lien entre la direction, l’administration, la vie scolaire et les équipes pédagogiques. Chargée de la protection de l’enfance, elle est liée par le secret professionnel.
  • Conseillère d’orientation
    Une conseillère d’orientation assure une permanence dans l’établissement. En dehors de jours de permanence, les rendez-vous doivent être pris auprès du CDI. Les élèves ont l’obligation de se rendre aux séances d’information organisées sur le temps scolaire. Afin de réfléchir à un projet d’orientation, les élèves et leur famille ont également la possibilité de contacter le Centre d’Information et d’Orientation le plus proche de leur domicile.

11-) RELATIONS AVEC LES FAMILLES

  • La co-éducation

Le professeur principal de la classe ainsi que la conseillère principale d’éducation du lycée travaillent en étroite relation avec l’ensemble des parents des élèves (ou de leurs responsables légaux) sont les premiers éducateurs des enfants qu’ils confient à l’établissement. Ils sont leurs interlocuteurs privilégiés. Ils se tiennent à leur disposition afin d’échanger avec eux sur tous les aspects de la scolarité de leur enfant.
C’est dans cet esprit de co-éducation que sont garanties les meilleures chances de réussite pour chaque élève.

Les règles élémentaires qui figurent dans le présent règlement sont rappelées régulièrement aux élèves lorsqu’ils sont au lycée. L’équipe éducative du lycée compte sur tous les parents et responsables légaux pour qu’ils s’en fassent l’écho à la maison. Il est rappelé que tout parent peut prendre rendez-vous avec un membre de l’équipe éducative (professeur principal, conseillère principale d’éducation, personnel de direction, d’orientation, infirmière, médecin scolaire, assistante sociale, etc), par téléphone ou à l’aide du carnet de liaison.

  • Le carnet de liaison

Le carnet de liaison est l’outil privilégié de communication entre les familles et l’établissement.
Il est obligatoire. Tout élève doit l’avoir en sa possession dès lors qu’il se trouve dans l’enceinte de l’établissement. Il est tenu de le présenter sans discussion à tout adulte de la Cité Scolaire qui en fait la demande.
En cas de perte ou de détérioration, l’élève devra racheter un carnet neuf auprès de l’intendance.
Les parents et responsables légaux de l’élève sont tenus de le consulter régulièrement.

  • Les SMS

Les responsables légaux des élèves seront tenus informés de façon régulière des éventuelles absences de leur enfant (justifiées ou non), par voie de SMS (message court envoyés directement sur le téléphone portable) dans un souci de réactivité, ainsi que par courrier postal ou électronique (mail) pour les bilans détaillés.

  • Logiciel Pronote

Grâce à un code personnel modifiable remis en début d’année, les parents et responsables légaux des élèves ont accès à toutes les informations relatives à la scolarité de l’élève, qu’ils doivent consulter de façon régulière.

  • Associations de parents d’élèves
    Les parents ont la possibilité d’adhérer aux Associations de parents d’élèves présentes dans l’établissement et dont les responsables élus peuvent siéger au conseil d’administration, aux conseils de classe, ainsi que dans les différentes instances représentatives de l’établissement : commission permanente, commission hygiène et sécurité, conseil de discipline, conseil des délégués pour la vie lycéenne, comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté.
    L’inscription au lycée, et donc l’appartenance à la communauté éducative,
    implique de fait l’adhésion au présent règlement.

Au lycée, la possession du carnet de liaison est obligatoire.
Tout élève est tenu de le présenter sans aucune discussion à tout adulte de la Cité Scolaire qui lui en fait la demande.

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Lycée Rabelais de Meudon (Académie de Versailles)
Directeur de publication : Sarah Layet